La compliance

La compliance

Devenue incontournable face aux scandales financiers, la compliance ou conformité sert à vérifier la bonne application des nouvelles règles établies au sein des établissements financiers ou autres. Pour lutter contre le blanchiment d’argent, la corruption et la non-transparence, ces secteurs se voient ainsi encadré par des lois strictes, dont la loi Sapin 2.

Les mesures

Elles sont propres à chaque entreprise. Cependant, elles tendent toutes à faire respecter une démarche de conformité et une démarche éthique. La compliance intervient en premier lieu en prévention des risques, nombreux dans le secteur bancaire ou industriel. Elle impose ainsi une règlementation très stricte et une approche plus déontologique relatives aux procédures internes et aux usages de l’établissement.

La conformité intervient dans des domaines variés tels que la prévention du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme. Mais aussi, elle est garante de la protection de la vie privée et des données, de l’application de la législation fiscale et du droit du travail. Autre secteur, les conflits d’intérêts, rencontrés lors de transaction importante incluant des intervenants aux intérêts divergents, tels que la banque, un client, d’autres entités … La protection des intérêts des clients est aussi un point important. Celui-ci doit, dans la finance par exemple, se voir proposer des produits financiers ou des services parfaitement appropriés à sa situation et à ses besoins. D’autre part, le professionnel doit s’astreindre à donner toutes les informations lors de la transaction ainsi que tous les risques encourus. Une conformité réussie est le gage d’une bonne réputation pour l’établissement.

La fonction de compliance officer

Devenu indispensable dans les grandes entreprises, le métier de compliance office n’en finit pas de faire des adeptes. Véritable gardien du temple, il assure la conformité à tous niveaux, et il est devenu un acteur clé.

Ses missions au sein des établissements sont nombreuses. Il est tenu par exemple, de concevoir des règles de déontologie et de contrôle interne. Les diverses règlementations nationales et internationales n’ont pas de secret pour lui et il veille à leurs applications strictes. Il pratique régulièrement des audits pour « tester » le niveau juridique, technique, comptable, organisationnel … des collaborateurs. De ces audits, découlent souvent la mise en place de procédures et de nouvelles méthodologies qu’il faut ensuite « alimenter ». Enfin, il doit être capable de former tous les salariés aux règlements et aux procédures.

En lien direct avec le plus haut niveau hiérarchique, il est tenu de l’informer des éventuelles problématiques rencontrées mais aussi des solutions à envisager pour y remédier.

Ce métier demande de réelles capacités en gestion du stress. En effet, souvent « arbitre » de conflits, les pressions peuvent être fortes. Fermeture de compte d’un client douteux, non collaboration avec un autre acte économique … certaines décisions sont susceptibles d’engendrer des périodes de conflits. D’autre part, les mesures mises en place pour des soucis de vérifications, peuvent ne pas toujours être comprises ou appréciées par les membres d’une équipe.

Responsable de l’éthique de toute une entreprise, la pression est lourde d’autant plus que des sanctions sont envisagées pour non-respect de la conformité. En effet, elles sont appliquées administrativement, disciplinairement mais aussi de façon judiciaire. D’autre part, de son travail, dépend la bonne réputation de l’établissement et des manquements pourraient conduire à des pertes financières et à une clientèle non satisfaite qui se tournerait vers d’autres sociétés.

Geneva Compliance

Les tâches dévolues à la compliance peuvent être externalisées entièrement ou en partie. Mais, encore faut-il choisir une société de confiance. Geneva Compliance se propose de fournir ces services, entre autres. Riche d’une équipe d’avocats, d’ingénieurs, de compliances officer, cette société anonyme établie à Genève, a depuis longtemps, fait ses preuves.

La compliance est une de ses spécialités et une solution d’accompagnement est proposée aux établissements leur permettant de mettre en œuvre et de respecter les exigences règlementaires imposées par l’état. Le service peut être également ciblé sur différents domaines comme la loi sur les services financiers, la loi sur les institutions financières, la FATCA, les échanges automatiques d’informations, la loi anti-blanchiment d’argent, le conseil continu ou les autorisations et organisations internes.

Véritable défi pour un établissement ou pour une entreprise, la réussite de la conformité est un enjeu principal. Geneva compliance, de par son expérience, saura, sans nul doute accompagner un client avec pour objectif une réputation sans faille de son établissement.